Marque enregistrée - Marque en non vigueur

saucisse la SABORETTE
saborec, sarl

Numéro de dépôt :
3906278
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
saucisse la SABORETTE de saborec

Présentation de la marque saucisse la SABORETTE

Déposée le 19 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saborec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « saucisse la SABORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) saborec domicilié(e) 1 Les Greppes - 90100 - FECHE L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saborec, M. roux sebastien domicilié(e) 1 Les Greppes - 90100 - FECHE L'EGLISE - France.

La marque saucisse la SABORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saucisse la SABORETTE est expirée depuis le 19 mars 2022.

saborec a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET , Les Salaisons de Franche-Comté


saborec, sarl - 1 Les Greppes - 90100 - FECHE L'EGLISE - France - SIREN 379032873


saborec, M. roux sebastien - 1 Les Greppes - 90100 - FECHE L'EGLISE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.